Déposée le 19 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE DE MEUNERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUXILIAIRE DE MEUNERIE domicilié(e) 25 bis, rue Victor-Hugo, 94220 CHARENTON-LE-PONT. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.
La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE AUXILIAIRE DE MEUNERIE (S.A.) - 25 bis, rue Victor-Hugo, 94220 CHARENTON-LE-PONT. - France
OFFICE BLETRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-16
Farines, en particulier farines de seigle et de blé, préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever. Produits et machines de meunerie et de boulangerie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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